Historique

Le 8 septembre 1995, Claude Robinson reconnaît son personnage Robinson Curiosité (renommé Robinson Sucroë par ses plagiaires) sur les ondes de Canal Famille. En fait, il se reconnaît lui-même puisqu’il avait créé ce personnage à son image. Son univers bascule.

“J’étais knock-out, a-t-il confié lors de son témoignage à la Cour Supérieure. J’étais plus capable de parler au monde. Au restaurant, je me suis mis à brailler de façon incontrôlable. Ces gens-là me connaissaient personnellement. Ils n’ignoraient pas que je m’étais investi là-dedans. Il y avait une réflexion profonde et un engagement personnel de ma part. C’est la profondeur de la cruauté de mes adversaires que je trouve effrayante.”

Une image vaut mille mots… Et un reportage en vaut des millions ! Nous vous invitons à regarder ce reportage réalisé par l’émission Enquête à Radio-Canada, qui résume très bien le long combat de Claude Robinson.


Enquête – Le combat de Robinson

Cette vidéo est le premier segment d’une série de trois. La suite du reportage peut être écoutée sur le site de l’émission Enquête à radio-canada.ca en suivant ce lien.

Et pour plus de détails sur les différentes étapes de l’affaire Robinson, nous vous présentons ici la chronologie des faits et des procédures à ce jour.

Les faits :

1982 Claude Robinson crée Robinson Curiosité, personnage central d’un projet de série télévisée pour enfants, qu’il dessine d’ailleurs à partir de son propre visage. Il développe le concept, crée plusieurs autres personnages, écrit des synopsis, des scénarios et une bible avec la description et les dessins de chaque personnage.
1983 à 1985 Claude Robinson présente son projet Les aventures de Robinson Curiosité à divers diffuseurs et producteurs au Québec, ainsi qu’à Téléfilm Canada. Il s’associe avec Pathonic en 1985 en vue de produire la série.
1986 Claude Robinson et Pathonic retiennent les services de Cinar comme consultante pour la promotion et la vente de la série aux États-Unis. Dans le contrat de services signé par Ronald A. Weinberg, Cinar s’engage à prendre connaissance de tout le projet (personnages, synopsis, scénarios et autres composantes). Claude Robinson se rend à New York et à Los Angeles rencontrer des producteurs et des diffuseurs avec les représentants de Cinar et Pathonic. Malgré l’intérêt des diffuseurs américains, ces rencontres demeurent sans suite.
1987 Claude Robinson reprend ses démarches avec un nouveau partenaire, SDA, et vise aussi le marché européen. En avril, il présente son projet au MIP-TV, à Cannes, entre autres, à Christophe Izard, alors de Calypa, et à Peter Hille, président de Ravensburger. Il y fait la rencontre de Micheline Charest et de Ronald A. Weinberg. Thérésa Plummer-Andrews de la BBC demande par télex la cassette du démo de la série Robinson Curiosité.
1988 à 1994 En 1988, Claude Robinson fonde une nouvelle compagnie afin de produire son projet de manière indépendante.
1995 Des démarches auprès de Philips pour la production de CD-i interactifs donnent des résultats. Mais le 4 septembre, Claude Robinson voit Robinson Sucroé sur les ondes de Canal Famille. C’est le choc. Début octobre, il envoie une mise en demeure à Cinar, qui affirme n’avoir aucune trace dans ses archives d’un lien quelconque avec Claude Robinson ou son œuvre. Début novembre, il porte plainte au criminel (GRC) pour contrefaçon de droits d’auteur. Puis au début novembre 1995, il envoie une seconde mise en demeure, en vain.
1996 En juillet 1996, Claude Robinson intente une poursuite au civil contre les producteurs de la série Robinson Sucroé. À coups d’innombrables procédures dilatoires et de multiples substitutions de procureurs, Cinar et ses complices réussissent pendant 12 ans à retarder le procès.

Les procédures :

Automne 1996 Après quatre demandes de précisions sur sa déclaration, les intimés nient à Claude Robinson le droit de poursuivre des compagnies étrangères au Québec et déposent une procédure interlocutoire pour que sa poursuite contre la BBC et Ravensburger soit déclarée illégale, et qu’il soit condamné à tous les frais et dommages.
Février 1997 Le juge de première instance donne raison à Claude Robinson sur la poursuite au Québec de compagnies étrangères et ajoute au passage que pour les fins de l’exception déclinatoire : “Sans aller dans tous les détails de la preuve qu’ils ont offerte, les demandeurs ont établi que les défendeurs requérants ont plagié et ont contrevenu au droit d’auteur du demandeur dans son œuvre intitulée Robinson Curiosité“. Ce jugement est porté en appel.
Printemps 1997 La plainte au criminel pour contrefaçon suit son cours et des perquisitions ont lieu à Téléfilm Canada et chez Cinar. La GRC complète son enquête et des demandes de poursuite sont déposées à la Couronne, qui décide toutefois de ne pas porter d’accusations.
Octobre 1997 Au civil, la Cour d’appel confirme à l’unanimité le verdict de première instance, donnant ainsi le droit à Claude Robinson de poursuivre les compagnies étrangères et leurs dirigeants ici au Québec. Ce jugement est cité comme jurisprudence aujourd’hui en ce qu’il démontre la juste application d’un article du nouveau code civil.
Octobre 1998 Les défendeurs entament une autre procédure pour forcer Claude Robinson à choisir dans sa demande entre les dommages ou les profits, prétextant qu’il n’a pas droit au cumul des deux. Claude Robinson affirme avoir droit non seulement au cumul, mais aussi à la propriété de l’œuvre contrefaite. La Cour lui donne raison. Ce jugement n’est pas porté en appel et fait aujourd’hui jurisprudence en la matière.
Automne 1999 et
hiver 2000		 Le scandale des prête-noms éclate grâce au travail de Claude Robinson. Au fédéral et au provincial, on revoit les pratiques de gestion des fonds public. La GRC est chargée d’enquêter sur les irrégularités au niveau fiscal et la plainte de Robinson pour contrefaçon est réactivée.
Janvier 2000 À la demande de Claude Robinson, le juge en chef de la Cour supérieure nomme un juge au dossier, le juge Pierre Tessier.
Septembre 2000 Claude Robinson inscrit comme intimés à la poursuite, avec la permission de la Cour, la société McRaw de Micheline Charest et Ronald A. Weinberg, ainsi que Hélène Charest.
Février 2001 Par une autre requête, les procureurs de Micheline Charest et Ronald A. Weinberg demandent que tous les documents et les informations obtenus lors des interrogatoires au préalable soient déclarés confidentiels afin d’empêcher Claude Robinson de les utiliser pour enquêter. La Cour de première instance leur donne raison.
Mai 2001 Claude Robinson en appelle de cette décision, alléguant qu’il serait alors empêché de faire enquête et n’aurait pas droit à un procès juste et équitable. La Cour d’appel renverse partiellement la décision de première instance en statuant que Claude Robinson a le droit d’instruire et d’enquêter pour les fins de son propre dossier, mais en confirmant la confidentialité des documents et informations ainsi obtenus.
Janvier 2002 Le 22 janvier, la Couronne annonce son intention de ne pas porter d’accusation au Criminel contre Cinar en matière de fraude fiscale, mais l’enquête au criminel sur la plainte de contrefaçon se poursuit.
Février 2002 Cinar et les autres intimés entament de nouvelles procédures pour changer d’avocats.
Mars 2002 La Commission des valeurs mobilières du Québec impose au couple Charest / Weinberg une amende de 1 000 000 $ chacun et une interdiction d’agir comme administrateurs et gestionnaires de toutes entreprises inscrites en Bourse au Canada pour une période de 5 ans.
Décembre 2003 Au moment où la GRC s’apprête à interroger les principaux témoins soupçonnés de plagiat, Justice Canada ordonne de mettre fin à l’enquête sous prétexte qu’elle n’est “pas d’intérêt public” (même si elle avait été demandée par une ministre). En 2001, dans un rapport préliminaire, les enquêteurs de la GRC écrivaient pourtant : “Il nous semble de plus en plus évident qu’il y a eu un plagiat de l’œuvre Robinson Curiosité.” L’enquête ne sera jamais terminée, soulevant des questions sur un possible cover-up.
2005 Les procédures dilatoires et les substitutions de procureurs du côté des défendeurs continuent de retarder le début du procès.
2 septembre 2008 À la suite d’une longue bataille juridique, le procès Robinson-Cinar débute à la Cour supérieure du Québec.
1er décembre 2008 Après trois mois d’audience à Montréal, le procès se déplace à Paris pour l’audition d’une quinzaine de témoins européens.
26 août 2009 Le juge Claude Auclair de la Cour supérieure du Québec conclut que l’œuvre de Claude Robinson a été plagiée et condamne les défendeurs à verser 5,2 millions de dollars à l’auteur Claude Robinson.
22 septembre 2009 France Animation, Christophe Izard auteur du plagiat et producteur exécutif de la série Robinson Sucroé, et Ravensburger Film portent la cause en appel en faisant valoir des erreurs de droit. Ils considèrent entre autres que le juge Auclair “a erré en fondant sa décision sur le rapport d’expertise du docteur Claude Perraton”.
25 septembre 2009 Cinar, Ronald Weinberg et Christian Davin, président-directeur général de France Animation, décident d’en appeler à leur tour pour les mêmes raisons. Ils contestent également le montant de 400 000 $ accordé par le juge à Claude Robinson à titre de dommages moraux.