Un peu comme tout le monde, nous avons reçu avec un sentiment mitigé le jugement de la Cour d’appel du Québec qui est venu confirmer que Claude avait bel et bien été victime de plagiat mais qui a aussi réduit de moitié le montant global qui avait été accordé par la Cour supérieure en 2009.
Quoi qu’il en soit, sur le fond et sur le principe, nous sommes heureux que le jugement de première instance ait été maintenu. L’œuvre de Claude a bel et bien été plagiée, il a été victime d’un vol de propriété intellectuelle et ces méfaits méritent compensation.
Vous pouvez télécharger le jugement de la Cour d’appel ici (au format word)
Il ne nous appartient certainement pas de critiquer les décisions des tribunaux ni même de s’improviser juristes. Aussi, tout comme Claude Robinson a choisi de le faire de son côté, nous ne commenterons d’aucune façon, pour l’instant, la décision de la Cour d’appel en ce qui concerne les compensations financières auxquelles il pourrait avoir droit.
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Pour l’heure, nous nous contenterons seulement de constater les faits suivants :
Selon le jugement de la Cour d’appel, Claude Robinson devrait recevoir 2 736 416.00$, soit :
- 1 500 000 $ pour les honoraires extrajudiciaires
- 725 839 $ en dommages-intérêts
- 260 577 $ en remboursement de profits réalisés sur l’œuvre plagiée
- 250 000$ pour dommages punitifs moraux
Nous savons par ailleurs, à la lecture des deux jugements, que le combat de Claude Robinson aurait coûté jusqu’à maintenant 3 290 779,82$ en honoraires et en débours divers, soit :
- 2 433 836.16$ pour le procès en Cour supérieure
- 856 943,66 $ pour le procès en Cour d’appel
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Il est encore trop tôt pour tirer quelque conclusion que ce soit et selon ce qu’on peut lire dans les médias, il serait prématuré de présumer que l’aventure de Claude pour défendre ses droits est désormais terminée.
Nous désirons aujourd’hui réitérer sans réserve notre appui total à notre ami Claude Robinson. Nous souhaitons lui dire que, peu importe ce qui adviendra dans les prochaines semaines et les prochains mois, les amis de Claude Robinson seront encore là pour remplir l’unique but de notre mission : faire en sorte que, dans sa quête pour que justice lui soit rendue, il ne soit plus jamais seul dans la lutte ou inquiété financièrement.
Pour terminer, nous souhaitons aussi, encore une fois, féliciter Claude pour sa ténacité et lui témoigner notre admiration profonde pour sont entêtement et sa persévérance.
Peu importe la suite des choses, les amis de Claude Robinson sont toujours derrière lui et ils le suivront quelle que soit sa destination.









23 juillet 2011
Comme vous dite si bien : Peu importe la suite des choses, les amis de Claude Robinson sont toujours derrière lui et ils le suivront quelle que soit sa destination. J’aimerais y ajouter que sa famille aussi est toujours là pour lui, Je trouve personnellement troublent, honteux de voir comment nous les créateurs artistes dans l’âme sommes si mal considérés lorsque vient le temps d’être compensés. Juste un exemple entre autre, 15 ans de dommages punitif moraux, pour ma part une vraie farce… devrons nous en rire ou en pleurer, moi je pleure